Avis d'enquête publique

Arrêté d'enquête publique

Délibération arrêt de l'AVAP

Délibération bilan de la concertation

Délibération AVAP

Bordereau des pièces

Remarques :

Registre dématérialisé

Avis des PPA (personnes publiques associées) :

Synthèse des avis, préfecture de Gironde

Avis de la MRAE

Avis de la Chambre d'Agriculture

 Dossier de l'AVAP :

1_ Rapport de présentation

2_ Plan AVAP

2_ Plan AVAP copie

3_Règlement

4_Diagnostics

5_Atlas historique

Avis d'enquête publique dans les échos judiciaires

Deuxième avis d'enquête publique dans les échos judiciaires

Avis d'enquête publique dans le Républicain

Deuxième avis d'enquête publique dans le Républicain

Plan AVAP pour arrêt