Le dossier d'enquête publique sera mis en ligne le 6 mars à 8h30.

 

Dossier d'arrêt :

- Délibération

- Arrêt

Liste des pièces de l'arrêt

- Bilan de la concertation

 Rapport de présentation :

- Rapport de présentation

Règlement :

- Règlement

 Plan d'aménagement et de développement durables :

- PADD

 Orientation d'aménagement et de programmation :

- OAP

 Plans de zonage :

- 5A : Plan de zonage au 1/15000ème

- 5B Nord : Plan de zonage au 1/7500ème

- 5B Sud : Plan de zonage au 1/7500ème

- 5C : Plan de zonage au 1/2500ème

 - 5D : Plan de zonage des airials au 1/2500ème

 Servitudes d'utilité publique :

- 6-1A : Plan des Servitudes et contraintes au 1/15000ème

 - 6-1B : Liste des servitudes d’utilité publique ( cf. Annexes )

Réseaux :

- 6-3A Nord : Plan du réseau d’Eau Potable au 1/7500ème

- 6-3A Sud : Plan du réseau d’Eau Potable au 1/7500ème

- 6-3B : Plan du réseau d’assainissement collectif au 1/2500ème

 - 6-3C : Note concernant l’Eau, l’Assainissement et les Ordures Ménagères ( cf. Annexes )

 Pièces annexes :

- Annexes